Mentions Légales
Dernière mise à jour : 27/03/2024
MitigateScan.com est représentée par M. Loïc Sinnig.
MitigateScan.com est un site internet privé de formation à distance et de partage de ressources documentaires.
Éditeur du site : MitigateScan.com
Adresse : 9 rue Charles Saint Venant 59135 WALLERS France
Téléphone : +33 6 02 43 41 19
Email : contact@mitigatescan.com
Directeur de la publication : M. Loïc Sinnig
Hébergeur : Hostinger
Siège social : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Cyprus.
Téléphone : +352 20 30 10 55
Email : support@hostinger.com
1. Propriété Intellectuelle
Le site MitigateScan.com et l’ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
2. Collecte de Données Personnelles
Nous collectons des données personnelles dans le cadre de l’utilisation de notre site conformément à notre politique de confidentialité.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer par email à l’adresse contact@mitigatescan.com Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
3. Responsabilité
Malgré le soin apporté à la création et à la mise à jour du contenu, MitigateScan.com décline toute responsabilité quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations publiées sur son site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations fournies.
4. Liens Hypertextes
Les liens hypertextes présents sur MitigateScan.com peuvent renvoyer vers des sites externes sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
5. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.